Règlement intérieur

Article 1 : la cotisation

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le comité de direction.
La cotisation annuelle peut être réglée en 3 fois les chèques étant remis lors de l’inscription ou de la réinscription (encaissement en juillet, octobre et décembre).
La cotisation annuelle doit être versée avant le 15 aout. La licence ne sera délivrée que contre paiement complet de la cotisation. En l’absence de licence aucun joueur ne pourra participer aux entraînements et compétition.
Toute cotisation versée après le 15 aout sera majorée de 20€.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne serait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Article 2 : Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Le règlement intérieur à jour est remis à chaque nouveau membre adhérent.

Article 3 : Exclusions

Conformément à l’article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- Comportement dangereux
- Propos désobligeant envers les autres membres (éducateurs, dirigeants, joueurs)
- Vol ou dégradation du matériel et des installations.
- Non respect des statuts et du règlement intérieur
Celle-ci doit être prononcée par le comité de direction après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article 4 : démissions / décès

Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par courrier sa décision au comité de direction.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré comme démissionnaire et ne pourra plus participer aux entraînements et compétitions.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
En fin de saison le non renouvellement de la licence pour la saison suivante est considéré comme une démission, et ne nécessite pas d’adresser un courrier.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Article 5 : Règles de conduite et de discipline

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux de l’association (vestiaires, bar, club house)
Se conformer à la charte du club pour les joueurs U18, U19, U20 et Seniors
Participer à tous les entraînements. En cas d’empêchement ou d’indisponibilité téléphoner à l’entraîneur (ou animateur dirigeant) de l’équipe.
Participer à tous les matchs auxquels il sera convoqué. Les convocations sont affichées à partir du vendredi soir sur le site internet du club. Rendez-vous, départ et retour : parking du collège. En cas d’indisponibilité, prévenir l’entraîneur dés le jour de l’entraînement ou le cas échéant le responsable de l’équipe avant samedi 12h00.
Accepter les décisions de l’entraîneur, seul responsable d’équipe à qui il incombe le choix des joueurs à sélectionner dans sa catégorie ou dans d’autres catégories si cela s’avère nécessaire. Les parents de joueurs doivent également respecter ces choix.
Les joueurs des catégories Seniors, U20, U19, U18, U17, U16, devront arbitrer 1 ou 2 fois les plateaux de l’école de football ainsi que les rencontres du tournoi de Pâques suivi planning.
Respecter les matériels et les installations misent à la disposition des adhérents.
Les équipements (shorts, maillots, survêtements, sweets et Kways) mis à disposition des joueurs et dirigeants doivent faire l’objet d’une attention particulière. Tout manquement (détérioration, perte) pourra faire l’objet d’une prise en charge financière par l’intéressé.
Les joueurs des catégories Seniors, U20, U19, U18, U17, U16, U15 et U14 avertis d’une sanction officielle seront convoqués pour arbitrer les plateaux le samedi (Foot à 7 ou Foot à 9). un match pour suspension suite à 3 cartons jaunes et pour suspension suite à carton rouge.
Les joueurs des catégories U14, U15, U16, U17, U18, U19, U20 et Seniors sanctionnés de + 2 matches de suspension, ainsi que les joueurs sanctionnés pour propos injurieux, seront convoqués en commission de discipline et devrons acquitter le montant de l’amende correspondante. Le joueur ne reprendra la compétition qu’après paiement intégral de l’amende.
Les parents (ou les personnes) déposant leur(s) enfant(s) à l’entraînement (lundi, mardi, mercredi ou jeudi) doivent s’assurer de la présence d’un responsable du Club avant de le (les) laisser.
Hors des plages horaires précisées en début de saison, l’US THOUARE dégage toute responsabilité.
Les parents devront aider 2 à 3 fois dans la saison les dirigeants pour les déplacements de l’équipe et le service au bar lors des rencontres à domicile.
Se conduire sur les terrains, ainsi que dans l’environnement immédiat du footballeur, d’une manière qui ne porte pas préjudice à la réputation de l’US THOUARE.

Article 6 : Cas particuliers

Pour palier les cas particuliers non précisés dans ce règlement (manque de respect vis à vis des adversaires, de ses partenaires, de ses dirigeants, comportement agressif) des sanctions pourront être prises par la commission de discipline après avoir entendu la personne et son représentant
Le Comité Directeur donne tout pouvoir à cette Commission pour régler les problèmes de discipline concernant les adhérents de l’US THOUARE, joueurs et dirigeants.
Ces sanctions internes, après avertissement, seront adaptées à la gravité des fautes commises, de la suspension pour 1 ou plusieurs matchs jusqu’à l’exclusion définitive, les droits d’inscription restant acquis à l’US THOUARE.
Enfin, le Comité Directeur et les responsables d’équipes se réservent le droit de refuser l’inscription de joueurs, dans le cas de non respect de ce présent règlement, pour la saison suivante.

Article 7 : Publicité

Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association et remis à tous les adhérents
La diffusion de photo, de vidéo et de numéro de téléphone sur le site internet ou autre support de communication du club est autorisée par les licenciés, parents de mineurs et accompagnateurs. Sauf avis contraire des concernés par lettre recommandée et dans ce cas les photos, vidéo et numéro de téléphone seront effacées dans les plus brefs délais. Pour les mineurs, la demande d’effacement sera faite par les parents.

Article 8 : Equipement gardien de but – Arbitres

L’association prend à sa charge, suivant plafond déterminé en début de chaque saison, l’équipement spécifique (gant, pantalon…)